Conseil communautaire du 5 mars 2015

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Approbation du compte administratif 2014 - Budget principal



02-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe REOM



03-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe gestion des rivières



04-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe aérodrome



05-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe gens du voyage



06-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Z.A. Altaïr



07-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Z.A. Aldebaran



08-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Z.A. Alhena



09-Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Z.A. Achernar



10-Compte de gestion 2014 - Budget principal



11-Compte de gestion 2014 - Budget annexe REOM



12-Compte de gestion 2014 - Budget annexe gestion des rivières



13-Compte de gestion 2014 - Budget annexe aérodrome



14-Compte de gestion 2014 - Budget annexe gens du voyage



15-Compte de gestion 2014 - Budget annexe Z.A. Altaïr



16-Compte de gestion 2014 - Budget annexe Z.A. Aldebaran



17-Compte de gestion 2014 - Budget annexe Z.A. Alhena



18-Compte de gestion 2014 - Budget annexe Z.A. Achernar



19-Affectation de résultats du budget principal



20-Affectation de résultats du annexe aérodrome



21-Affectation de résultats du annexe Z.A. Altaïr



22-Affectation de résultats du annexe Z.A. Alhena



23-Affectation de résultats du annexe Z.A. Achernar



24-Révision des autorisations de programme et crédits de paiement



25-Attributions de compensation et dotations de solidarité communautaire 2015



26-Débat d'orientation budgétaire 2015



27-Z.A. Altaïr - Remis de prix sur l'achat du terrain en faveur de la SCI LES NOYERS



28-Modification des statuts du Syndicat mixte Géolandes



29-Désignation de représentants aux conseils d'administration des collèges et lycées



30-Création d'un emploi fonctionnel territorial de Directeur général adjoint