Conseil communautaire du 5 juillet 2018

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Présentation du rapport d'activité 2017



02-Modification des statuts - Ajout des compétences facultatives Gestion des déchets de venaison et Création et extension de crématorium



03-Compétence GEMAPI convention avec la ville de Biscarrosse



04-Office de tourisme des Grands Lacs - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020



05-Délégation d'acquisition de l'aile ouest du centre administratif de Parentis en Born à l'EPFL Landes Foncier



06-Z.A. ACHERNAR - Vente de la parcelle 1345 section E au SIVOM des Cantons du Pays de Born



07-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 11 - SCI ANGEL IMMO



08-Remplacement de M. DELGADO Fernand, délégué suppléant à la commission voirie, travaux et bâtiments



09-Remplacement de M. DELGADO Fernand, délégué suppléant au SIVOM des Cantons du Pays de Born



10-Remplacements de MM. DELGADO Fernand et SALANOUBAT Jean-Pierre, délégués suppléants au Syndicat Mixte du SCOT du Born



11-Remplacement de M. DELGADO Fernand, délégué suppléant au Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born (SMBVLB)



12-Délégation de pouvoir au Président



13-Litige M. RIBEIRO - Annulation de la moitié de la dette



14-Budget général 2018 - Décisions modificatives n° 1



15-Budget annexe gestion des rivières 2018 - Décision modificative n° 1



16-Budget annexe aérodrome 2018 - Décision modificative n° 1



17-Budget annexe Z.A. ALDEBARAN 2018 - Décision modificative n° 1



18-Produits irrécouvrables relatifs à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères



19-Produits irrécouvrables relatifs à des frais vétérinaires



20-Exonération de la cotisation foncière des entreprises pour les cinémas, arts et essais



21-Convention d'adhésion à la mission Médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes



22a-Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires



23-Modalités d'application au Compte Epargne Temps



24-Création d'un poste d'agent de maîtrise



25-Fermeture de poste d'adjoint technique principal 1ere classe