Conseil communautaire du 30 avril 2014

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Vote du taux de la taxe d'habitation pour l'année 2014



02-Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour l'année 2014



03-Vote du taux de la taxe de la contribution foncière des entreprises pour l'année 2014



04-Vote du budget primitif 2014-budget principal



05-Vote du budget primitif 2014-budget REOM



06-Vote du budget primitif 2014-budget gestion des rivières



07-Vote du budget primitif 2014-budget aérodrome



08-Vote du budget primitif 2014-budget gens du voyage



09-Vote du budget primitif 2014-budget Z.A. Altaïr



10-Vote du budget primitif 2014-budget Z.A. Aldebaran



11-Vote du budget primitif 2014-budget Z.A. Alhena



12-Vote du budget primitif 2014-budget Z.A. Achernar



13-Révisions des autorisations de programme et crédits de paiement



14-Délégations données au Président



15-Indemnités des élus



16-Attribution de l'indemnité à Mme QUEYRENS, Comptable public de Parentis en Born



17-Définition des commissions internes



18-Désignation des représentants au SIVOM des cantons du Pays de Born



19-Désignation des représentants au Pays Landes Nature Côte d'Argent _(PLNCA_)



20-Désignation des représentants au SCOT du Born



21-Désignation des représentants à l'Etablissement Public Foncier Landais _(EPFL_)



22-Désignation des représentants à GEOLANDES



23-Désignation des représentants à l'ALPI



24-Désignation des représentants à la Commission Locale de l'Eau _(CLE_)



25-Désignation des représentants au SYDEC



26-Désignation des représentants au Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises



27-Désignation des représentants au GIP Littoral Aquitain



28-Ouverture d'un poste d'ingénieur principal



29-Fermeture d'un poste d'attaché principal