Conseil communautaire du 23 juin 2016

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Validation du rapport d'activités 2015



02-Budget général 2016 - Décisions modificatives n° 1



03-Budget annexe aérodrome 2016 - Décision modificative n° 1



04-Budget annexe gens du voyage 2016 - Décision modificative n° 1



05-Budget annexe Z.A. Aldebaran 2016 - Décision modificative n° 1



06-Budgent annexe Z.A. Altaïr 2016 - Décision modificative n° 1



07-Mission d'expertise financière et juridique compétence Promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme - Demande de subvention



08-Z.A. MOUNTAGNOTTE - Vente de 3 828 m² de la parcelle CP 713 à M. DUBERN Gérald Charles



09-Z.A. ALHENA - Annulation de la vente à la société SEALVER



10-Z.A. ALHENA - Annulation de la vente à la SCI SICIS (BISCABOIS)



11-Z.A. ALHENA - Modification de superficie acquise de la parcelle CL 28



12-Z.A. ALHENA - Validation de l'acte d'acquisition de la parcelle BA 193



13-Aide à l'immobilier d'entreprises - Délégation au département des Landes



14-Délégation de service fourrière animale



15-Commission de délégation de service public - Désignation des membres



16-Commission aménagement de l'espace et politique du logement et du cadre de vie - Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle



17-Commission développement économique, transports publics et promotion touristique - Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle



18-Commission action sociale - Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle



19-Syndicat mixte de gestion des baignades landaises - Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle



20-Etablissement Public Foncier des Landes (EPFL) - Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle



21-Pays Landes Nature Côte d'Argent - Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle



22-Conseil d'administration du CIAS des Grands Lacs - Remplacement de Mme GUÉGAN Guénaëlle



23-SYDEC compétence numérique - Remplacement de M. CANTON Eric



24-ALPI - Remplacement de M. CANTON Eric



25-Création de deux emplois temporaires pour accroissement saisonnier d'activité liée à la gestion des gens du voyage (article 3-2° de la loi 8...