Conseil communautaire du 1er mars 2018

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Approbation du compte administratif 2017-Budget principal



02-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe REOM



03-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe gestion des rivières



04-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe aérodrome



05-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe gens du voyage



06-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe Z.A. ALTAÏR



07-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe Z.A. ALDEBARAN



08-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe Z.A. ALHENA



09-Approbation du compte administratif 2017-Budget annexe Z.A. ACHERNAR



10-Compte de gestion 2017 - Budget principal



11-Compte de gestion 2017 - Budget annexe REOM



12-Compte de gestion 2017 - Budget annexe gestion des rivières



13-Compte de gestion 2017 - Budget annexe aérodrome



14-Compte de gestion 2017 - Budget annexe gens du voyage



15-Compte de gestion 2017 - Budget annexe Z.A. ALTAÏR



16-Compte de gestion 2017 - Budget annexe Z.A. ALDEBARAN



17-Compte de gestion 2017 - Budget annexe Z.A. ALHENA



18-Compte de gestion 2017 - Budget annexe Z.A. ACHERNAR



19-Affectation de résultats du budget principal



20-Affectation de résultats du budget annexe aérodrome



21-Débat d'orientation budgétaire 2018



22-Ouverture de crédit d'investissement pour le budget annexe aérodrome



23-Versement d'avances



24-Création du budget annexe Z.A. Mountagnotte - Biscarrosse



25-Création du budget annexe Z.A. La Calle - Parentis-en-Born



26-Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement prof. (RIFSEEP)



27-Adoption de l'organigramme au 2 mars 2018



28-Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe



29-Création d'un poste de rédacteur



30-Fermetures de postes



31-Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born (S.M.B.V.L.B) - modification des statuts



32-Syndicat Mixte SCOT du Born - approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de services de la communauté des communes d...



33-Piste cyclable Pontenx-Sabres - demandes de subvention



34-Piste cyclable Pontenx-Sabres - approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes entre les CDC des Grands Lacs, Coeur Haute...



35-Acquisition du foncier auprès de la commune de Biscarrosse dans le cadre du transfert des Z.A.E. communales



36-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 9 - Mme DUSSOUL Sophie



37-Adoption du règlement d'intervention pour les aides à l'investissement immobilier d'entreprises



38-Convention de délégation de la compétence d'octroi d'aides à l'immobilier d'entreprises au Département des Landes par la communauté de comm...



39-Animation 2018-2020 du site Natura 2000 zones humides de l'arrière dune des pays du Born et de Buch - candidature de la communauté de communes...



40-Natura 2000 - demande de subventions 2018



41-Composition de la commission d'appel d'offres