Conseil communautaire du 15 mai 2014

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

Taille du fichier 109,50 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 17/01/2019 10:08) Télécharger

Télécharger les délibérations



01-Election des représentants à la Commission d'Appel d'Offres _(C.A.O._)



02-Désignation des représentants à la Commission Finances



03-Nomination des membres de la commission aménagement de l'espace et politique du logement et du cadre de vie.



04-Nomination des membres de la commission développement économique, transports publics et promotion touristiqu



05-Nomination des membres de la commission voirie, travaux et bâtiments



06-Nomination des membres de la commission action sociale



07-Nomination des membres de la commission protection et mise en valeur de l'environnement



08-Nomination des membres de la commission communication



09-Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin versant des lacs du Born



10-Produits irrécouvrables de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères



11-Etude définissant le positionnement touristique du hangar à bateau de Sainte Eulalie en Born-Demande de sub



12-Financement du poste de technicien rivières - Demande de subvention à l'agence de l'eau Adour Garonne



13-Animation Natura 2000