Conseil communautaire du 10 décembre 2015

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Approbation du schéma de mutualisation



02-Modification des statuts compétence Bornes de charges électrique



03-Modification des statuts du Syndicat mixte de gestion des baignades landaises - retrait de la communauté de communes Côte Landes Nature



04-Produits irrécouvrables de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères



05-Budget général 2015-Décisions modificatives n° 2



06-Budget annexe gens du voyage 2015-Décisions modificatives n° 1



07-Budget annexe redevance d'enlèvement des ordures ménagères-Décision modificative n° 1



08-Versement d'avances de contributions obligatoires



09-Adoption de l'organigramme au 1er janvier 2015



10-Ouverture d'un poste au grade d'adjoint technique principal 2ème classe pour le serivce technique



11-Ouverture d'un poste au grade d'adjoint technique principal 2ème classe pour le service finances



12-Ouverture d'un poste au grade d'adjoint administratif 1ère classe pour le service finances



13-Ouverture d'un poste au grade de technicien principal 1ère classe pour le service environnement



14-Fermeture de trois postes



15-Z.A. Altaïr-Remise de prix sur l'achat du terrain - SCI JC



16-Composition de la commission aménagement de l'espace, politique du logement et du cadre de vie-Remplacement de Mme Martine COUSSEAU, déléguée...



17-Composition de la commission action sociale-Remplacement de Mme Martine COUSSEAU, déléguée titulaire de Luë



18-Composition de la commission développement économique, transports publics et promotion touristique-Remplacement de Mme Martine COUSSEAU, délé...



19-Animation Natura 2000